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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 639 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
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Sujets
Aviation
789
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
322
Spécifications exploitation
140
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
28
Aviation commerciale et d'affaires
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Santé et sécurité au travail
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
(-) Centre reference
Avis de navigabilité
38
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
27
Circulaires d'information
24
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
13
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
51
Publications
31
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
11
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
(-) Sûreté aérienne
Transport maritime
225
Services généraux
128
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport ferroviaire
14
Initiatives
13
Programmes
10
Marchandises dangereuses
7
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
34
2023
46
2022
32
(-) 2021
2020
206
2019
328
2018
177
2017
28
2016
26
2015
101
2014
40
2013
91
2012
66
2011
116
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
630
Type de contenu
(-) Page
Type
Guides
605
Alertes
5
Avis
1
Type