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Circulaire d'information (CI) N° 301-003
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Circulaire d'information (CI) N° 561-003
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Sujets
Aviation
581
(-) Centre reference
Circulaires d'information
148
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
69
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
43
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
37
Avis de navigabilité
14
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
13
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Services aériens commerciaux
78
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
30
Publications
24
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
16
Sécurité des drones
11
Navigabilité des aéronefs
10
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
172
Transport maritime
167
Marchandises dangereuses
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Transport routier
55
Transport ferroviaire
41
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Programmes
37
Examens législatifs
30
Initiatives
13
Marine
7
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
3
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Infrastructure
1
Date
2024
36
2023
47
2022
45
(-) 2021
2020
185
2019
304
(-) 2018
2017
18
2016
21
2015
86
2014
40
2013
87
(-) 2012
(-) 2011
2010
87
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
329
Maritime
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
1
Type
Guides
246
Alertes
6
Demande de service
2
Matériel promotionnel - campagnes
2
Avis
1
Type