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Circulaire d'information (CI) N° 301-003
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Circulaire d'information (CI) N° 302-014
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
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Circulaire d'information (CI) N° 302-017
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Circulaire d'information (CI) N° 300-007
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Circulaire d'information (CI) N° 561-003
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Sujets
Aviation
497
(-) Centre reference
Circulaires d'information
148
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
54
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
37
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
34
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Avis de navigabilité
8
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
13
Spécifications exploitation
8
Rapports évaluation opérationnelle
5
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Santé et sécurité au travail
3
Transport de passagers
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Publications
23
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
16
Sécurité des drones
11
Navigabilité des aéronefs
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
150
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
102
Conception
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
55
Marchandises dangereuses
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Programmes
37
Examens législatifs
30
Transport ferroviaire
20
Initiatives
13
Marine
7
Campagnes
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Infrastructure
1
Date
2024
81
2023
86
2022
68
(-) 2021
2020
306
2019
421
(-) 2018
2017
74
2016
85
2015
122
2014
75
2013
274
2012
101
(-) 2011
2010
778
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
334
Maritime
124
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
73
Service
5
Sujet
1
Type
Guides
268
Alertes
5
TSB Response
3
Avis
1
Consultations
1
Page
1
Type