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Transports Canada
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Affichage de 1 à 5 sur 5 des éléments.
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Liste des CAN-TSO et ETSO (normes techniques) communes
1
Procédures de mise en oeuvre - États-Unis – 25 juillet 2021
1
Protocoles d'entente - Le ministère de la défense nationale et les forces armées Canadiennes
1
Sujets
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(-) Accords et arrangements internationaux
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Maintenance et construction des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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28
Transport ferroviaire
22
Campagnes
21
Industrie
4
Marine
4
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
2021
2
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
2023
1
2024
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Premiers intervenants
1
Date
2023
3
(-) 2022
(-) 2021
2020
42
2019
5
2015
1
Catégorie
Aviation
5
Type de contenu
(-) Page
Type
Guides
2
Type