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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-002
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
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Circulaire d'information (CI) Nº 571-024
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
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Sujets
Aviation
343
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
42
Circulaires d'information
35
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
35
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
Avis de navigabilité
9
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Services aériens commerciaux
45
Publications
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Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
15
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
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Services généraux
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Transport maritime
101
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
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Dispositifs de consignation électronique
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Importer un véhicule
2
Sécurité des véhicules automobiles
2
Commercial vehicles
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Conduire en toute sécurité
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Marchandises dangereuses
25
Programmes
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(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
13
L’initiative sur la sécurité aérienne
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Campagnes
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Transport ferroviaire
12
Marine
7
Publications
2
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(-) 2021
2020
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2019
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2018
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2017
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2016
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2014
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2010
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2007
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2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
160
Routier
43
Corporate
4
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
42
Sujet
1
Type
Guides
96
Alertes
7
Avis
2
Page
2
Advisory Circular
1
CASA
1
Éducation et sensibilisation
1
Formulaires
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Règlements
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