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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 128 des éléments.
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Alerte de collision avant
1
Le contrôle de stabilité antiretournement
1
L'alerte de dépassement de vitesse
1
La surveillance de l’état du conducteur
… Fonctionnement
de
la technologie Le système
de
surveillance
de
l'état du conducteur surveille la vigilance au volant et …
1.977
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Alerte de collision de stationnement
1
Alerte de circulation transversale arrière
1
Aide à l'évitement d'urgence
1
Freinage d'urgence automatique en marche arrière
1
Aide active à la conduite
1
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Aviation
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(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
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Spécifications exploitation
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Gestion des risques liés à la fatigue
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Santé et sécurité au travail
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Aviation commerciale et d'affaires
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Transport de passagers
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Transport maritime
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(-) Sécurité maritime
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Importer un véhicule
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
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Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
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Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Marine
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Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
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Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
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Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Date
2024
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2023
68
2022
42
(-) 2021
2020
73
2019
145
2018
72
2017
48
2016
64
2015
34
2014
35
2013
185
2012
68
(-) 2011
2010
667
Catégorie
Maritime
41
Aviation
38
Routier
33
Corporate
2
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
63
Sujet
1
Type
Guides
37
Type