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Transports Canada
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
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Sujets
Transport maritime
273
Aviation
258
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
105
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Avis de navigabilité
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
24
Services aériens commerciaux
16
Sécurité des drones
11
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
187
Transport routier
44
Marchandises dangereuses
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
7
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Publications
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Initiatives
13
Programmes
8
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
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2023
53
2022
50
(-) 2021
2020
236
2019
336
2018
185
2017
25
(-) 2016
2015
91
2014
44
(-) 2013
2012
54
2011
83
2010
99
2009
192
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
154
Ferroviaire
17
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
77
Type
Guides
35
Alertes
5
Avis
1
Consultations
1
TSB Response
1
Type