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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-002
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº 571-024
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
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Sujets
Aviation
315
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
89
Circulaires d'information
35
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Avis de navigabilité
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
26
Navigabilité des aéronefs
18
Services aériens commerciaux
16
Sécurité des drones
15
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Transport maritime
263
Services généraux
173
Transport routier
60
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Programmes
23
Marchandises dangereuses
18
(-) Transport ferroviaire
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Initiatives
14
Campagnes
12
Marine
7
Publications
2
Date
(-) 2024
2023
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2022
68
(-) 2021
2020
206
2019
323
2018
185
2017
21
2016
30
2015
90
2014
44
(-) 2013
2012
52
2011
82
2010
93
2009
192
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
186
Ferroviaire
14
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
74
Type
Guides
53
Alertes
7
Advisory Circular
1
Avis
1
CASA
1
Octroi de subventions et de contributions
1
Règlements
1
Type