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Transports Canada
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
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Sujets
Aviation
226
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
86
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
24
Sécurité des drones
11
Services aériens commerciaux
11
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
214
Services généraux
100
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Initiatives
13
Transport ferroviaire
11
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Programmes
8
Marchandises dangereuses
7
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
41
2023
48
2022
36
(-) 2021
2020
227
2019
321
2018
173
2017
22
2016
21
2015
87
2014
40
(-) 2013
2012
33
2011
84
2010
93
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
133
Ferroviaire
1
Type de contenu
(-) Page
Type
Guides
33
Alertes
5
Avis
1
Type