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Transports Canada
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Recherche
Développement durable à Transports Canada
1
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Navigabilité Chapitre 561 - Constructeurs Agréés - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre E - Installation motrice - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 566 Appendice A - Tableau des exigences - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 426 - Unités de formation au pilotage - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre G - Interface de l’équipage de conduite et autres informations - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre D - Conception et construction - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
(-) Services généraux
Lois et règlements
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Consultations
60
Transparence
28
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
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Politiques
1
Centre reference
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Transport maritime
103
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Transport routier
55
Marchandises dangereuses
41
Publications
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Programmes
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(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
22
L’initiative sur la sécurité aérienne
3
Plan de protection des océans
2
(-) Transport ferroviaire
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
7
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
4
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
16
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Sécurité des drones
15
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
4
Marine
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Date
2024
97
2023
147
(-) 2022
(-) 2021
2020
107
2019
202
2018
66
2017
66
2016
95
2015
228
(-) 2014
2013
12
2012
43
2011
6
2010
43
2009
3
0202
1
Catégorie
Aviation
67
Ferroviaire
39
Maritime
39
Corporate
37
Routier
9
TMD
8
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
149
Sujet
4
Type
Consultations
52
Guides
12
Documents promotionnels
5
Page
4
Avis
3
Discussion paper
3
Documents d’information
3
Éducation et sensibilisation
3
Recherche
3
Règlements
3
Demande de service
2
E-binder
2
Matériel promotionnel - campagnes
2
Audit et évaluation
1
Briefing binder
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type