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Transports Canada
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Rapports de recherche
1
Normes de service pour l’Aviation civile
1
ANALYSE COMPARATIVE DES APPROCHES DU CANADA ET DES ÉTATS-UNIS POUR LES NORMES EN MATIÈRE DE TRANSPORTS ACCESSIBLES
1
Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques (L.R., 1985, ch. A-12)
1
FAQ - Lois et règlements
1
TRANSPORT MARITIME DU CANADA DANS L’ARCTIQUE : DÉFIS ET POSSIBILITÉS À LONG TERME – DÉBLOQUER LE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET DES RESSOURCES NATURELLES
1
Groupe de travail du CCR sur les véhicules motorisés : plan de travail sur les normes nouvelles et existantes de sécurité automobile
1
UNE ÉVALUATION DES LIMITES DES INVESTISSEMENTS ÉTRANGERS DANS LA PRESTATION DES SERVICES DE TRANSPORT AÉRIEN AU CANADA
1
ANALYSE DU TRANSPORT MARITIME À COURTE DISTANCE ET DE LA PROLONGATION DE LA SAISON DE NAVIGATION DE LA VOIE MARITIME
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Transparence
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Politiques
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Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport maritime
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Marchandises dangereuses
99
Transport routier
63
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
57
Programmes
43
Transport ferroviaire
38
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
7
Sécurité ferroviaire
6
Accidents ferroviaires et enquêtes
5
Passages à niveau
2
(-) Publications
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Examens législatifs
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Initiatives
25
Marine
19
Campagnes
10
Infrastructure
1
Publications
1
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(-) 2020
2019
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(-) 2018
2017
63
(-) 2016
2015
224
2014
11
2013
9
2012
22
2011
5
2010
37
2009
2
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1
Catégorie
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160
Aviation
67
Maritime
46
Routier
18
Ferroviaire
15
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
10
Type
Consultations
63
Page
13
Guides
6
Briefing binder
3
Discussion paper
2
Documents d’information
2
E-binder
2
Politiques
2
Règlements
2
Base de référence concernant le fardeau administratif
1
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Lois
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Matériel promotionnel - initiatives
1
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