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Transports Canada
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Affichage de 121 à 130 sur 259 des éléments.
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Énoncé de partenariat de réglementation relevant du Conseil Canada–États Unis de coopération en matière de réglementation entre Transports Canada et la Environmental Protection Agency des États Unis
1
Arrêté sur les ouvrages majeurs
1
EXAMEN DE LA LOI SUR LES TRANSPORTS AU CANADA : MESURES À PRENDRE POUR RÉDUIRE LES ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE DES CHEMINS DE FER
1
L’UTILISATION DES APPLICATIONS DE COMMUNICATION SANS FIL POUR AMÉLIORER LA SÉCURITÉ ET L’EFFICIENCE DES TRANSPORTS
1
COMPARAISON ENTRE LES RÉSEAUX FERROVIAIRES DE TRANSPORT DE PASSAGERS À L’ÉCHELLE INTERNATIONALE
1
EXAMEN DE LA GOUVERNANCE DES PORTS
1
MESURES INCITATIVES ET SUBVENTIONS POUR L’ÉCOLOGISATION DES CHAÎNES D’APPROVISIONNEMENT DU TRANSPORT DES MARCHANDISES
1
TRANSPORT FERROVIAIRE DE MARCHANDISES AU CANADA LES INTERRELATIONS ENTRE LA CAPACITÉ, LA CONGESTION, L’OPTIMISATION DU SYSTÈME ET LES NIVEAUX DE SERVICECE QUE SERA LA PERFORMANCE DU RÉSEAU D’EXPÉDITEURS ET DE CHEMINS DE FER AU COURS DES 20 PROCHAINES A...
1
ANALYSE DES SANCTIONS ET DES RÉGIMES CONNEXES POUR LES INFRACTIONS DES SERVICES FERROVIAIRES À L’ÉCHELLE MONDIALE
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MESURES POUR RÉDUIRE L’IMPACT DU SECTEUR DE L’AVIATION SUR LE CHANGEMENT CLIMATIQUE
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Transports Canada au service des Canadiens
2
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Marchandises dangereuses
77
Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Programmes
37
Examens législatifs
30
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
7
Sécurité ferroviaire
6
Accidents ferroviaires et enquêtes
5
Passages à niveau
2
Publications
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Initiatives
13
Marine
7
Campagnes
5
Infrastructure
1
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199
(-) 2018
2017
66
(-) 2016
2015
228
2014
15
2013
12
2012
43
2011
5
2010
43
2009
3
0202
1
Catégorie
Corporate
118
Aviation
52
Ferroviaire
37
Maritime
34
Routier
11
TMD
5
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
88
Sujet
1
Type
Consultations
40
Guides
6
TSB Response
5
Discussion paper
2
Documents d’information
2
E-binder
2
Page
2
Règlements
2
Base de référence concernant le fardeau administratif
1
Briefing binder
1
Documents promotionnels
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type