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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 83 des éléments.
Recherche
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Guides de test en vol
1
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre E - Installation motrice - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
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Sujets
Services généraux
178
Lois et règlements
99
(-) Liste des règlements
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
36
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
33
Transparence
13
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Aviation
162
Centre reference
68
Publications
23
Services aériens commerciaux
12
Sécurité des drones
11
Navigabilité des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
90
Transport routier
44
Marchandises dangereuses
42
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Transport ferroviaire
17
Initiatives
13
Programmes
8
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
41
2023
26
2022
34
(-) 2021
2020
80
2019
68
2018
14
2017
25
(-) 2016
2015
217
2014
1
2013
3
2012
34
2011
3
2010
82
Catégorie
Aviation
70
Corporate
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
3
Sujet
1
Type
Guides
12
Règlements
2
Licences
1
Lois
1
Type