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Affichage de 1 à 6 sur 6 des éléments.
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Modèle no2
1
Injonction ministérielle et le Règlement relatif aux trains et itinéraires clés Tableau de comparaison
1
Consultations préliminaires sur les modifications proposées au Règlement de 2015 sur le système de gestion de la sécurité ferroviaire
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
Sujets
Services généraux
178
Aviation
162
Centre reference
68
Publications
23
Services aériens commerciaux
12
(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Sécurité des cabines
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Santé et sécurité au travail
1
Sécurité des drones
11
Navigabilité des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
90
Transport routier
44
Marchandises dangereuses
42
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport ferroviaire
17
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
7
(-) Sécurité ferroviaire
Passages à niveau
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Publications
1
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Initiatives
13
Programmes
8
Campagnes
5
Marine
2
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Date
2024
3
2023
1
(-) 2021
2020
1
2019
8
2018
3
2017
2
(-) 2016
2015
4
2014
2
2012
5
2010
6
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
4
Aviation
1
Type de contenu
Publication
8
(-) Page
Type
Consultations
1
Type