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Biographie de Marc Grégoire - Président de l'Examen
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Mesure de sécurité visant les lasers : questions et réponses
1
Cadre de référence de l'Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-2018
1
Sujets
Aviation
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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8
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8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
(-) Sûreté aérienne
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Services généraux
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Transport maritime
148
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50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
18
Marine
15
Initiatives
12
Programmes
12
Transport ferroviaire
12
Transport routier
9
Campagnes
5
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
1
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
1
Loi visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères
1
Publications
1
Rapports annuels sur les transports au Canada
1
Date
2024
2
2023
1
2022
1
2021
1
(-) 2020
2019
8
2018
30
(-) 2017
2015
1
Catégorie
Aviation
2
Ferroviaire
1
Maritime
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
2
Type
Type