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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 148 des éléments.
Recherche
Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien
1
Directives pour les demandes d’habilitation de sécurité en matière de transport (HST) pour des périodes prolongées hors du pays
1
Un atelier conjoint de renforcement des connaissances entre Transports Canada et Recherche et développement pour la défense du Canada
1
Programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Système des régimes de glaces pour la navigation dans l’Arctique (SRGNA)
1
Officiers de navigation dans les glaces
1
Fichier PDF
1
Bateaux abandonnés et épaves – conséquences possibles
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Sujets
Aviation
257
Services généraux
223
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
89
Navigation dans l'Arctique
5
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Inspection et certification des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Transport routier
55
Marchandises dangereuses
54
(-) Programmes
Programmes de financement
19
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Programmes sans financement
1
Initiatives
28
Transport ferroviaire
25
Campagnes
20
Marine
7
Examens législatifs
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Date
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(-) 2021
2020
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2016
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2013
183
2012
35
2011
24
2010
194
Catégorie
Maritime
104
Ferroviaire
13
Aviation
10
Corporate
7
Routier
2
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
57
Service
5
Sujet
1
Type
Octroi de subventions et de contributions
7
Consultations
1
Guides
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1
Type