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Navigabilité Chapitre 531 - Ballons libres habités - Règlement de l’aviation canadien (RAC)
1
Norme 421 Annexe A : Tableau des indicatifs de types d’aéronefs inclut les qualifications de type général ou particulier - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 527 Sous-chapitre E - Installation motrice - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 527 Sous-chapitre C - Exigences de résistance - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 566 Appendice C - Partie 3 Guide de sujets et de programmes d'études - Norme de formation visant la maintenance des systèmes électroniques - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 17 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Norme 1020 - CORSIA - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
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Aviation
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Services généraux
232
Lois et règlements
112
Liste des règlements
91
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
88
(-) Normes
Manuel de navigabilité Chapitre 529 - Giravions de catégorie transport
12
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
11
Manuel de navigabilité Chapitre 527 - Giravions de la catégorie normale
9
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
8
Manuel de navigabilité Chapitre 522 - Planeurs et planeurs propulsés
4
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Norme 625 - Normes relatives à l'équipement et à la maintenance des aéronefs
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
2
Plan prospectif de la réglementation
3
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Consultations
46
Transparence
46
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
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Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marine
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2013
1
2012
1
Catégorie
Aviation
111
Corporate
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
1
Type
Règlements
8
Guides
7
Lois
1
Type