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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 91 des éléments.
Recherche
Un atelier conjoint de renforcement des connaissances entre Transports Canada et Recherche et développement pour la défense du Canada
1
Programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Système des régimes de glaces pour la navigation dans l’Arctique (SRGNA)
1
Officiers de navigation dans les glaces
1
Fichier PDF
1
Bateaux abandonnés et épaves – conséquences possibles
1
Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (LMMC 2001)
1
Liste de contrôle des bâtiments naviguant dans les eaux arctiques canadiennes
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Sujets
Aviation
184
Services généraux
154
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
58
Navigation dans l'Arctique
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Inspection et certification des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Marchandises dangereuses
34
(-) Programmes
Programmes de financement
9
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Initiatives
13
Transport ferroviaire
11
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
(-) Sécurité ferroviaire
Règlements
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Campagnes
5
Marine
5
Examens législatifs
2
Date
2024
66
2023
64
2022
58
(-) 2021
2020
107
2019
120
2018
107
(-) 2017
2016
62
2015
25
2014
37
2013
183
2012
40
2011
24
2010
200
2009
1
Catégorie
Maritime
70
Corporate
5
Ferroviaire
5
Routier
2
Surface
2
Aviation
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
57
Sujet
1
Type
Consultations
1
Page
1
Type