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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 102 des éléments.
Recherche
Un atelier conjoint de renforcement des connaissances entre Transports Canada et Recherche et développement pour la défense du Canada
1
Programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Système des régimes de glaces pour la navigation dans l’Arctique (SRGNA)
1
Officiers de navigation dans les glaces
1
Fichier PDF
1
Bateaux abandonnés et épaves – conséquences possibles
1
Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (LMMC 2001)
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Sujets
Aviation
185
Centre reference
65
Circulaires d'information
25
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
15
(-) Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
Avis de difficultés en service
1
Avis de navigabilité
3
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
25
Services aériens commerciaux
17
Navigabilité des aéronefs
11
Sécurité des drones
11
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
154
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
59
Navigation dans l'Arctique
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Inspection et certification des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Marchandises dangereuses
34
(-) Programmes
Programmes de financement
9
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Initiatives
13
Transport ferroviaire
11
Campagnes
5
Marine
5
Examens législatifs
2
Date
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65
2023
76
2022
66
(-) 2021
2020
180
2019
276
2018
104
(-) 2017
2016
59
2015
21
2014
35
2013
183
2012
36
2011
24
2010
194
Catégorie
Maritime
71
Aviation
9
Corporate
5
Ferroviaire
3
Routier
2
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
55
Sujet
1
Type
Alertes
5
Avis
1
Consultations
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Page
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Type