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Transports Canada
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Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre C - Structures - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
… des rafales et des manœuvres en vol; (3) des commandes du
pilote
ou du pilotage automatique; (4) des conditions …
0.597
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Avions - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Partie VI - Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
1
Navigabilité Chapitre 535 - Hélices - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 531 - Ballons libres habités - Règlement de l’aviation canadien (RAC)
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Sujets
Aviation
182
Services généraux
153
Lois et règlements
75
Liste des règlements
57
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
55
(-) Normes
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
8
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
6
Manuel de navigabilité Chapitre 522 - Planeurs et planeurs propulsés
4
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Transparence
33
Consultations
32
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport maritime
76
Transport routier
44
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Marchandises dangereuses
34
Programmes
14
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
12
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Transport ferroviaire
11
Campagnes
5
Marine
5
Examens législatifs
2
Date
2024
35
2023
16
2022
46
(-) 2021
2020
37
2019
42
2018
2
(-) 2017
2016
4
2015
214
2013
1
2012
1
Catégorie
Aviation
88
Corporate
3
Type de contenu
(-) Page
Publication
24
Type
Guides
9
Règlements
6
Page
2
Avis
1
Éducation et sensibilisation
1
Lois
1
Type