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Circulaire d'information (CI) N° 301-003
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Circulaire d'information (CI) N° 561-003
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Sujets
Aviation
375
(-) Centre reference
Circulaires d'information
149
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
37
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
15
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Publications
23
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
16
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
16
Sécurité des drones
11
(-) Services aériens commerciaux
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
145
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
78
Conception
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
55
Marchandises dangereuses
41
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Programmes
39
Examens législatifs
30
Transport ferroviaire
20
Initiatives
13
Marine
7
Campagnes
5
Infrastructure
1
Date
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2023
86
2022
68
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2020
307
2019
421
(-) 2018
2017
74
2016
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122
2014
75
2013
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2012
101
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140
2010
778
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
221
Maritime
100
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
27
Service
5
Sujet
1
Type
Guides
193
Alertes
5
TSB Response
3
Avis
1
Consultations
1
Page
1
Type