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Transports Canada
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Recherche
Sécurité ferroviaire
1
Foire aux questions – Réglementation
1
Rapport « Ce que nous avons entendu » — Consultation publique sur la modernisation des frais pour les approbations des produits aéronautiques
1
Transports Canada sur Facebook
1
Rapport « Ce que nous avons entendu » — Consultation publique de Transports Canada sur l'instauration d'un frais lié aux services de délivrance de certificats d'assurance maritime
1
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : Partie II – Identification et immatriculation des aéronefs
1
Renseignements généraux sur le RAC
1
Au sujet de Transports Canada – Information ministérielle
1
Examen de la modernisation des ports : Mémoires
1
Vos opinions : Modernisation des frais pour les approbations de produits aéronautiques
1
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(-) Services généraux
Lois et règlements
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Transport maritime
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(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Technologies d’aide à la conduite
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Technologies novatrices
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Importer un véhicule
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Dispositifs de consignation électronique
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Conduire en toute sécurité
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Sécurité des autobus scolaires
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Sécurité des sièges d’auto pour enfants
2
Sécurité des véhicules automobiles
2
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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(-) Programmes
Programmes de financement
14
Programmes sans financement
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Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
(-) Transport ferroviaire
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Passages à niveau
4
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Sécurité ferroviaire
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Publications
2
Initiatives
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Infrastructure
13
Marine
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Journée nationale de l’aviation – 23 février
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Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
2
Journée de la sécurité des drones
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Examens législatifs
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70
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2011
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2010
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Catégorie
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Routier
100
Corporate
85
Maritime
46
Ferroviaire
45
TMD
10
Surface
7
Type de contenu
(-) Page
Publication
251
Sujet
10
Type
Consultations
56
E-binder
15
Guides
15
Demande de service
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Documents d’information
2
Matériel promotionnel - campagnes
2
Page
2
Règlements
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Briefing binder
1
Discussion paper
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Documents promotionnels
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Lois
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Matériel promotionnel - initiatives
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Type