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Transports Canada
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Affichage de 1 à 6 sur 6 des éléments.
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Passages à niveau publics
1
Passages à niveau privés
1
Inventaire des passages à niveau
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
Changements apportés au Règlement sur les passages à niveau
1
Sujets
Aviation
572
Centre reference
350
Publications
38
Services aériens commerciaux
29
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
10
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Rapports évaluation opérationnelle
3
(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Services généraux
270
Transport maritime
127
Transport routier
98
Marchandises dangereuses
62
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Programmes
30
Transport ferroviaire
28
(-) Passages à niveau
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Sécurité ferroviaire
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Publications
2
Initiatives
15
Infrastructure
13
Marine
9
Examens législatifs
5
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs
3
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
2
Rapports d'évaluation
2
Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
2
Journée de la sécurité des drones
1
Date
2024
2
2023
1
(-) 2021
2020
1
(-) 2019
2014
1
Catégorie
Ferroviaire
4
Aviation
1
Type de contenu
Publication
12
(-) Page
Type
Type