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Circulaire d'information (CI) N° 301-001
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Aviation
563
(-) Centre reference
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
92
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
68
Circulaires d'information
55
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
27
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Avis de navigabilité
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs
61
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
51
Publications
45
(-) Services aériens commerciaux
Santé et sécurité au travail
12
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
5
Exploitants aériens étrangers
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transport de passagers
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Sécurité des drones
24
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
4
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
246
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
91
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Pollution marine et intervention environnementale
7
Sécurité maritime au Canada
6
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Conception
2
Formation et certification maritime
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
81
Transport routier
65
Marchandises dangereuses
48
Initiatives
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Programmes
35
Transport ferroviaire
31
Campagnes
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Marine
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Publications
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Date
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(-) 2020
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2005
39
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2003
38
2002
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Catégorie
Aviation
271
Maritime
151
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
11
Service
2
Sujet
2
Type
Guides
149
Alertes
75
Page
61
Éducation et sensibilisation
6
Advisory Circular
2
Avis
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CASA
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Consultations
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Type