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Transports Canada
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Affichage de 1 à 3 sur 3 des éléments.
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Régime de préparation et d’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures par des navires Rapport au Parlement, 2011-2016 – TP 15418F (2019)
1
Arrêté d’urgence visant la protection des baleines noires de l’Atlantique Nord (Eubalaena glacialis) dans le golfe du Saint-Laurent
1
Le gouvernement du Canada présente les mesures de protection de l’épaulard résident du Sud pour l’année 2020
1
Sujets
Aviation
361
Transport maritime
103
Permis et immatriculation des bâtiments
50
Sécurité maritime
41
(-) Pollution marine et intervention environnementale
Conception
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
86
Marchandises dangereuses
22
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
18
Initiatives
12
Marine
12
Transport ferroviaire
9
Transport routier
9
Campagnes
6
Programmes
6
Examens des membres d’équipage de conduite
1
Loi visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères
1
Publications
1
Rapports annuels sur les transports au Canada
1
Date
2022
4
(-) 2020
2019
4
2015
1
Catégorie
Maritime
3
Type de contenu
(-) Page
Type
Page
3
Type