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Transports Canada
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Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Circulaire d'information (CI) Nº 604-002
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-004
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
Circulaire d'information (CI) Nº 705-009
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Aviation
202
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Circulaires d'information
44
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
20
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
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Sécurité des drones
16
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Sûreté aérienne
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Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
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Transport maritime
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Transport routier
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Programmes
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Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
22
L’initiative sur la sécurité aérienne
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Plan de protection des océans
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Marchandises dangereuses
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Transport ferroviaire
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Marine
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2006
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2005
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2004
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2003
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2002
22
Catégorie
Aviation
78
Corporate
4
Maritime
4
Ferroviaire
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
40
Type
Guides
50
Alertes
11
Avis
4
Advisory Circular
2
Éducation et sensibilisation
2
Licences
2
Page
2
CASA
1
Type