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Circulaire d'information (CI) Nº 705-009
1
Passages à niveau privés
1
Rapports de difficultés en service (RDS) - Équipement
1
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Liste des CAN-TSO et ETSO (normes techniques) communes
1
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Piloter au Canada : Ce que vous devez savoir - TP 15048
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Sujets
Aviation
200
(-) Centre reference
Circulaires d'information
43
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
20
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
36
Sécurité des drones
15
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
5
Maintien de la navigabilité
5
Certification des aéronefs
2
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Services aériens commerciaux
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
159
Transport maritime
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Transport routier
55
Programmes
29
Initiatives
28
Marchandises dangereuses
26
(-) Transport ferroviaire
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
7
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
4
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Campagnes
20
Marine
4
Date
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2023
58
(-) 2022
(-) 2021
2020
282
2019
344
2018
197
2017
26
2016
31
2015
94
2014
44
2013
91
2012
66
2011
85
2010
146
2009
192
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
77
Ferroviaire
21
Surface
1
Type de contenu
Publication
121
(-) Page
Sujet
1
Type
Guides
60
Alertes
11
Recherche
3
Advisory Circular
2
Avis
1
CASA
1
Consultations
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