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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-024
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-053
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
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Sujets
Aviation
251
(-) Centre reference
Circulaires d'information
35
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
23
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
6
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
5
Circulaires d'information de l'Aviation générale
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
44
Sécurité des drones
24
Navigabilité des aéronefs
18
Services aériens commerciaux
15
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
227
Transport routier
78
Transport maritime
72
Centre d’innovation
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
44
Programmes
35
Marchandises dangereuses
23
Initiatives
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Campagnes
15
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Publications
1
Date
2024
37
(-) 2023
2022
44
(-) 2021
2020
202
2019
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2018
196
2017
21
2016
30
2015
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2014
44
2013
90
2012
52
2011
83
2010
93
2009
192
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
82
Ferroviaire
9
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
83
Service
1
Type
Guides
54
Alertes
9
CASA
4
Advisory Circular
2
Avis
1
Règlements
1
Type