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Transports Canada
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Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Sécurité maritime au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Région de l'Atlantique
1
Galerie de vidéos
1
Région du Pacifique
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
1
Sécurité aérienne — Nouvelles
1
Manuel d’information aéronautique de Transports Canada (AIM de TC) - TP 14371
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Sujets
Aviation
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Centre reference
80
(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
16
Services aériens commerciaux
14
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Services généraux
Lois et règlements
82
Consultations
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Transparence
26
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
3
Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
50
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
63
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Programmes
22
Marchandises dangereuses
19
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
6
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
6
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
Plan de protection des océans
1
Initiatives
14
Transport ferroviaire
12
Marine
6
Publications
2
Date
(-) 2024
2023
198
2022
134
(-) 2021
2020
200
2019
290
2018
131
2017
110
2016
146
2015
245
2014
46
2013
192
2012
58
2011
30
2010
239
2009
2
0202
1
Catégorie
Maritime
107
Aviation
102
Corporate
38
Ferroviaire
9
Routier
9
TMD
6
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
35
Sujet
1
Type
Consultations
37
Éducation et sensibilisation
22
Guides
10
Demande de service
6
Page
4
Règlements
4
Matériel promotionnel - campagnes
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Politiques
3
Documents d’information
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E-binder
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Audit et évaluation
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Lois
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Matériel promotionnel - initiatives
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Plan ministériel
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Rapport financier trimestriel
1
Type