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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-002
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº 571-024
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
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Sujets
Aviation
219
(-) Centre reference
Circulaires d'information
35
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
3
Avis de navigabilité
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
25
Navigabilité des aéronefs
18
Sécurité des drones
15
Services aériens commerciaux
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
164
Transport maritime
80
Transport routier
60
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
(-) Programmes
Programmes de financement
8
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Marchandises dangereuses
17
Initiatives
14
Campagnes
12
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marine
7
Publications
2
Date
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2023
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2022
85
(-) 2021
2020
211
2019
344
2018
214
2017
27
2016
30
2015
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2014
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2013
90
2012
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2011
82
2010
93
2009
192
2008
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2007
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2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
102
Ferroviaire
13
Maritime
7
Corporate
5
Routier
2
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
70
Sujet
1
Type
Guides
52
Alertes
7
Advisory Circular
1
Avis
1
CASA
1
Octroi de subventions et de contributions
1
Règlements
1
Type