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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 38 des éléments.
Recherche
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Déclaration d’engagement sur la sécurité aérienne
1
Les vaccins COVID-19 et les titulaires de certificats médicaux d'aviation
1
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Sujets
Aviation
130
Centre reference
47
Publications
23
Sécurité des drones
11
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
91
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport maritime
31
Sécurité maritime
20
(-) Bulletins de la sécurité des navires
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
12
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
8
Transport ferroviaire
8
Marchandises dangereuses
6
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
24
2023
30
2022
48
(-) 2021
2020
55
2019
32
2018
27
2017
13
2016
14
2015
9
2014
19
2013
176
2010
16
Catégorie
Maritime
16
Aviation
14
Corporate
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
23
Service
1
Type
Guides
4
Page
2
Avis
1
Éducation et sensibilisation
1
Type