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Transports Canada
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Affichage de 11 à 13 sur 13 des éléments.
Recherche
Les vaccins COVID-19 et les titulaires de certificats médicaux d'aviation
1
Changements apportés au Règlement sur les passages à niveau
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Pagination
Première page
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Page
1
Page courante
2
Sujets
Aviation
128
Centre reference
46
Publications
23
Sécurité des drones
10
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
90
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport maritime
31
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
12
Programmes
8
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
6
Campagnes
5
Documents d’information : Transports Canada
5
Gestion et rapports ministériels
4
(-) Marine
TC ouvert
2
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Date
2024
14
2023
16
2022
21
(-) 2021
2020
26
2019
44
2018
20
2017
6
2016
9
2015
4
2014
5
2013
3
2012
21
2010
6
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
7
Aviation
2
Maritime
2
Surface
1
Type de contenu
Publication
62
(-) Page
Type
Consultations
1
Guides
1
Licences
1
Type