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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 117 des éléments.
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Navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie Transport - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 529 - Giravions de la catégorie transport - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 516 - Émissions des aéronefs - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 625 - Normes relatives à l'équipement et à la maintenance des aéronefs - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 527 - Giravions de la catégorie normale - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 625 Appendice C : Tâches hors calendrier et exigences relatives à la maintenance de l'équipement - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Mesures, mises à jour et lignes directrices pour l’aviation liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Contacts et bureaux de l'aviation civile
1
Archive des bulletins remplacés
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-047
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
34
Navigabilité des aéronefs
13
Immatriculation et location des aéronefs
9
Services aériens commerciaux
7
Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Transport maritime
56
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Initiative pour des navires silencieux
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Programme de protection de la navigation
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Campagnes
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Marchandises dangereuses
13
(-) Marine
Transport ferroviaire
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Publications
2
Initiatives
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Date
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2021
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376
2019
467
2018
274
2017
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2015
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2014
44
2013
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2012
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2011
124
2010
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2009
191
2008
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2007
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2006
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2005
39
2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
96
Maritime
7
Corporate
3
Ferroviaire
3
Type de contenu
(-) Page
Publication
3
Sujet
3
Service
1
Type
Guides
64
Licences
6
Description du service
3
Alertes
2
Règlements
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