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Affichage de 4401 à 4408 sur 4408 des éléments.
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.11(2) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Utilisation des ceintures de sécurité et sûreté du fret - Alertes à la sécurité de l'Aviation civile (ASAC) N° 2018-02
1
Exemption de l’application des paragraphes 723.39(1) et 724.34(1) des normes de service aérien commercial prises en vertu des paragraphes 703.39(1) et 704.34(1) du règlement de l’aviation canadien
1
Organismes fédéraux de réglementation
1
Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité — aéronef léger de catégorie sport ou du certificat spécial de navigabilité — expérimental — aéronef léger de catégorie sport aux fins de l’utilisation dans l’espace aérien canadien d’un aéron...
1
Circulaire consultative (CC)
1
Pagination
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441
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
2259
Services aériens commerciaux
671
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
170
Publications
138
Navigabilité des aéronefs
118
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
51
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
41
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
36
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Sûreté aérienne
12
Immatriculation et location des aéronefs
11
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
1864
Transport maritime
1257
(-) Marchandises dangereuses
Matériel de sensibilisation et FAQ
40
CANUTEC
35
Contenants
18
Publications
17
Sommaires des mesures d’application de la loi
8
Certificats temporaires
7
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
7
Base de données d’identification des clients (BDIC)
1
Bulletin de nouvelles
1
Contenants pour explosifs (classe 1)
1
Documents d’expédition électroniques
1
Plans d'intervention d'urgence
1
Réglementation évolutive sur les documents d’expédition électroniques
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Transport des marchandises dangereuses au Canada
1
Transport routier
265
Programmes
209
Programmes de financement
67
Programmes sans financement
42
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
10
Normes de service applicables aux programmes de financement
7
Programme de corridors maritimes verts
7
(-) Programme de protection de la navigation
Programme de financement pour la participation Autochtone
6
Programme de financement de la participation communautaire
4
Programme national de surveillance aérienne
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Transport ferroviaire
150
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
121
Campagnes
91
Marine
87
Centre d’innovation
59
Examens législatifs
45
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Publications
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
113
2023
140
2022
116
2021
173
2020
401
2019
498
2018
278
2017
82
2016
68
2015
227
2014
59
2013
97
2012
99
2011
133
2010
659
2009
247
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
3806
TMD
368
Maritime
30
Corporate
19
Surface
5
Routier
2
Ferroviaire
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
1605
Service
69
Sujet
24
Type
Guides
1718
Alertes
242
Éducation et sensibilisation
113
Licences
55
Règlements
55
TSB Response
26
Avis
17
CASA
8
Advisory Circular
6
Page
6
Description du service
5
Recherche
5
Bulletin
2
Foire aux questions
2
Formulaires
2
Contactez-nous
1
Demande de service
1
Description organisationnelle
1
Recommandation
1
Traité international
1
Type