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Affichage de 1891 à 1900 sur 2400 des éléments.
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Directives visant le personnel - Manifestation aéronautique spéciale - Spectacle aérien - Section deux - Examen d'une demande
1
Arrêté n. 15 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 705.106(1)c) ET DU PARAGRAPHE 705.106(4) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ALINÉA 725.106(7)a) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 421.49(1) DE LA NORME RELATIVE AUX PERMIS, LICENCES ET QUALIFICATIONS DES MEMBRES D'ÉQUIPAGE DE CONDUITE CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 401.49 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Partie 10 - Procédures après vol
1
6.8 Sorties/Issues/Hublots
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1098
Services aériens commerciaux
504
Centre reference
194
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Sécurité maritime
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8
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Transport ferroviaire
76
Transport routier
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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L’initiative sur la sécurité aérienne
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2004
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Catégorie
Aviation
1909
Maritime
438
Ferroviaire
22
Corporate
2
Surface
1
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Publication
1312
Page
1082
Sujet
5
Service
1
Type
Type