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Affichage de 841 à 844 sur 844 des éléments.
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AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 700.02(2)c) ET DE L’ARTICLE 702.02 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
En bon état de vol? Guide sur le maintien de la navigabilité de votre AULE et sur un transfert de propriété dans les règles
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.128(2)b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
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85
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
579
Publications
69
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Transport maritime
312
Services généraux
185
Transport routier
127
Transport ferroviaire
88
(-) Marchandises dangereuses
Publications
6
CANUTEC
5
Plans d'intervention d'urgence
5
Matériel de sensibilisation et FAQ
3
Avis de sécurité
2
Bulletin de nouvelles
2
Contenants
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Programmes
29
Campagnes
19
Publications
18
Marine
7
Date
(-) 2024
2023
175
2022
115
(-) 2021
2020
409
2019
554
2018
327
2017
125
2016
112
2015
254
2014
82
(-) 2013
2012
173
2011
214
2010
1723
2009
252
(-) 2008
2007
181
(-) 2006
2005
40
2004
76
2003
38
(-) 2002
Catégorie
Aviation
765
TMD
48
Corporate
2
Ferroviaire
1
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
758
Publication
70
Service
8
Sujet
8
Type
Type