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Transports Canada
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Chapitre 7 - Informez les passagers
1
Annexe 3: Trousses de premiers soins
1
12.0 Bulletins de la Sécurité des navires de Transports Canada
1
2.0 Champ d'application
1
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Sujets
Aviation
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Centre reference
482
Publications
106
Services aériens commerciaux
40
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
5
Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
91
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
99
Transport ferroviaire
71
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Marchandises dangereuses
22
Programmes
14
Campagnes
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Publications
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Marine
2
Date
2024
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2023
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2022
76
(-) 2021
2020
134
2019
116
2018
102
2017
86
2016
107
2015
46
2014
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2013
202
2012
59
(-) 2011
2010
408
Catégorie
Maritime
99
Ferroviaire
22
Aviation
18
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
78
Publication
77
Sujet
2
Type
Type