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Transports Canada
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Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Gestion de la sécurité aérienne
1
Publications d'aviation
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 602.152 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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(-) Aviation
Centre reference
275
Publications
27
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
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Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
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Services généraux
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(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
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Publications
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Bulletin de nouvelles
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Avis de sécurité
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Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Sommaires des mesures d’application de la loi
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
36
(-) Programmes
Programmes de financement
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1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
5
Publications
4
Marine
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2023
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2022
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(-) 2021
2020
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2019
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2018
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2017
218
2016
219
2015
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2012
232
2011
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2010
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2008
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2006
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2005
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2002
22
Catégorie
Aviation
351
TMD
68
Maritime
30
Routier
7
Ferroviaire
2
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
455
Publication
27
Sujet
6
Service
1
Type
Type