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Formation de base – Liste des Organismes de formation agrées approuvés/acceptables (Présentement actif)
1
Formation approuvée de maintenance sur type d'aéronef
1
Arrêté d’urgence de 2023 visant la protection de l’épaulard (Orcinus orca) dans les eaux du sud de la Colombie-Britannique
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 17 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 18 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
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Sujets
Aviation
1994
Publications
1102
Services aériens commerciaux
509
Centre reference
202
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Navigabilité des aéronefs
25
Sécurité des drones
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Organismes de formation agréés (OFA) : formation en maintenance d’aéronefs
1
Accidents d'aviation et enquêtes
3
(-) Aviation civile
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
511
Services généraux
206
Transport ferroviaire
82
Transport routier
80
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
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Marchandises dangereuses
33
Programmes
29
Campagnes
12
Marine
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Publications
7
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1
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1
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1
(-) 2010
Catégorie
Aviation
37
Corporate
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
47
Publication
1
Type
Type