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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 121 des éléments.
Recherche
Comparaison internationale en matière de gouvernance de la sécurité ferroviaire (dossier no T8080-170445)
1
Sommaires de recherche
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Exigences relatives aux locomotives, aux wagons et aux voitures
1
Journée de la sécurité des drones
0.956
Arrêté n. 10 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
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Sujets
Aviation
466
Centre reference
257
Publications
74
Accidents d'aviation et enquêtes
34
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
12
Services aériens commerciaux
10
Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
148
Transport maritime
141
(-) Transport ferroviaire
Règles
38
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
7
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Normes
4
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
77
Marchandises dangereuses
49
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Marine
7
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Publications
5
Infrastructure
1
Date
2024
17
2023
38
2022
92
(-) 2021
2020
57
2019
47
(-) 2018
2017
5
2016
15
2015
32
2014
23
2013
12
2012
32
2011
3
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
97
Aviation
19
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
78
Page
41
Service
1
Sujet
1
Type
Type