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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 4 sur 4 des éléments.
Recherche
Services en ligne de l'Aviation générale
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Sujets
Aviation
319
Centre reference
201
Publications
48
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
(-) Services en ligne de l’aviation civile et applications
Aviation civile
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
105
Transport maritime
100
Transport ferroviaire
93
Transport routier
65
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
29
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
5
Recherche sur le pétrole brut
3
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
(-) Marine
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Date
2024
5
2023
5
2022
2
(-) 2021
2020
12
2019
7
2018
5
2017
4
2016
1
(-) 2014
Catégorie
Aviation
2
Maritime
2
Type de contenu
Page
4
Type
Type