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Directive visant le personnel (DP)
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Norme 625 Appendice F : Changement de calendrier de maintenance des produits aéronautiques - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L’ALINÉA 704.01c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN AFIN DE FACILITER LA MISE EN OEUVRE DES SYSTÈMES DE GESTION DE LA SÉCURITÉ PAR LES EXPLOITANTS D’AÉROPORT
1
551 - Équipement des aéronefs
1
Avis d'annulation - Détachement en vol d’une pale de rotor principal - Alerte à la sécurité de l’Aviation civile (ASAC) Nº 2011-08
1
Circulaire de la Sécurité des aérodromes (CSA) N° 97-002A : Rapport d'incident de l'aviation
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