Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 2691 à 2700 sur 2716 des éléments.
Recherche
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 1.0 Renseignements généraux
1
En bon état de vol? Guide sur le maintien de la navigabilité de votre AULE et sur un transfert de propriété dans les règles
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.128(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
264
Page
265
Page
266
Page
267
Page
268
Page
269
Page courante
270
Page
271
Page
272
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Publications
1161
Services aériens commerciaux
535
Centre reference
346
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
60
Navigabilité des aéronefs
31
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
4
Aviation civile
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
650
(-) Services généraux
Lois et règlements
369
Consultations
48
Transparence
47
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
4
Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport ferroviaire
119
Marchandises dangereuses
105
Transport routier
97
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Programmes
36
Campagnes
19
Publications
12
Marine
11
Examens législatifs
3
Date
(-) 2024
2023
316
2022
146
(-) 2021
2020
460
2019
637
2018
342
(-) 2017
2016
156
(-) 2015
2014
76
2013
140
2012
175
2011
208
(-) 2010
2009
193
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
2553
Corporate
64
Maritime
33
Routier
12
Ferroviaire
9
TMD
7
Surface
3
Type de contenu
Page
1575
Publication
1131
Sujet
8
Service
2
Type
Type