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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Les Transports au Canada 2020 - un survol
1
Les Transports au Canada 2021
1
Sujets
Aviation
2102
Publications
1150
Services aériens commerciaux
515
Centre reference
258
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
55
Navigabilité des aéronefs
23
Sécurité des drones
18
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Aviation civile
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Immatriculation et location des aéronefs
1
Transport maritime
573
Services généraux
268
Lois et règlements
126
Consultations
64
Transparence
50
Normes de service aviation
19
Gestion et rapports ministériels
10
Rapports d'évaluation
3
(-) Rapports annuels sur les transports au Canada
2021
1
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
1
Rapports de la vérification interne
1
Documents d’information : Transports Canada
5
TC ouvert
4
Accès à l’information et protection des renseignements personnels
2
Accessibilité
2
Transports Canada au service des Canadiens
9
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6
Politiques
1
Transport ferroviaire
154
Marchandises dangereuses
94
Transport routier
92
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
47
Campagnes
24
Publications
12
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Examens législatifs
2
Infrastructures adaptées aux changements climatiques et l’adaptation aux phénomènes météorologiques extrêmes
1
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Date
2024
4
2023
50
(-) 2022
(-) 2021
2020
22
2019
3
2018
11
Catégorie
Aviation
5
Corporate
2
Type de contenu
Page
5
Publication
2
Service
1
Type
Type