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Transports Canada
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Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-039
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - Appendice D
1
Demande pour inspection de conformité
1
Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence - Annexe A
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers
1
Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence - Annexe C
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 2.0 Avions ultra-légers de base
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1139
Services aériens commerciaux
520
Centre reference
259
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
56
Navigabilité des aéronefs
30
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aviation civile
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
602
Services généraux
274
Transport routier
91
(-) Transport ferroviaire
Règles
33
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
10
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
72
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Programmes
36
Campagnes
16
Marine
11
Publications
11
Examens législatifs
2
Date
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2023
169
2022
150
(-) 2021
2020
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2019
536
2018
318
(-) 2017
2016
86
2015
253
2014
88
2013
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2012
187
2011
205
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2009
195
2008
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2007
181
2006
332
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2102
Ferroviaire
85
Corporate
1
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
1170
Page
1034
Sujet
8
Service
2
Type
Type