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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 554 des éléments.
Recherche
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
PAQP projets
1
Un atelier conjoint de renforcement des connaissances entre Transports Canada et Recherche et développement pour la défense du Canada
1
Programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Prévention de la pollution dans l’Arctique canadien
1
Brise-glace escorteur
1
Système des régimes de glaces pour la navigation dans l’Arctique (SRGNA)
1
Lois & Règlements
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Sujets
Aviation
2026
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
484
Navigation dans l'Arctique
28
Inspection et certification des bâtiments
9
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
194
Transport ferroviaire
81
Transport routier
68
Marchandises dangereuses
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Programmes
Programmes de financement
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Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
8
Marine
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Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
2024
77
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2020
111
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127
2018
129
(-) 2017
2016
107
2015
46
2014
61
2013
203
2012
59
2011
70
(-) 2010
Catégorie
Maritime
527
Routier
7
Corporate
5
Ferroviaire
3
Surface
2
Aviation
1
Type de contenu
Page
284
Publication
269
Sujet
1
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Type