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Affichage de 1 à 6 sur 6 des éléments.
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Circulaire d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires (CIACA) N° 0260
1
Circulaire d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires (CIACA) N° 0208R
1
Sujets
Aviation
939
Centre reference
545
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
182
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
174
Circulaires d'information
56
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
22
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
18
Avis de navigabilité
7
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
(-) Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
4
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Circulaires d'information de l'Aviation générale
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
130
Services aériens commerciaux
38
Navigabilité des aéronefs
32
Sécurité des drones
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
16
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
13
Immatriculation et location des aéronefs
11
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Transport maritime
408
Services généraux
360
Transport routier
324
Transport ferroviaire
130
Marchandises dangereuses
109
Programmes
52
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
39
Publications
23
Marine
14
Infrastructure
13
Campagnes
12
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
4
Appel de propositions du Fonds national des corridors commerciaux : Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
3
Bombes aérosol et cartouches à gaz
1
Camions-citernes ou remorques-citernes et citernes amovibles TC
1
Certificat d’assurance maritime
1
Devenir un évaluateur de vol de drones
1
Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
1
Établir un plan de navigation
1
La sécurité des navires
1
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Wagons-citernes et contenants d’une tonne
1
Date
(-) 2024
2023
3
2022
1
(-) 2021
(-) 2019
2018
34
Catégorie
Aviation
6
Type de contenu
Page
6
Type
Type