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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 257 des éléments.
Recherche
Embarcations de location
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
PAQP projets
1
Un atelier conjoint de renforcement des connaissances entre Transports Canada et Recherche et développement pour la défense du Canada
1
Programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Système des régimes de glaces pour la navigation dans l’Arctique (SRGNA)
1
Officiers de navigation dans les glaces
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Sujets
Aviation
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Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
144
Permis et immatriculation des bâtiments
52
Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
5
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
109
Transport routier
101
Marchandises dangereuses
77
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
(-) Programmes
Programmes de financement
18
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme de protection de la navigation
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Programme national de surveillance aérienne
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Publications
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Marine
18
Campagnes
11
Examens législatifs
4
Date
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(-) 2020
2019
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2018
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2016
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2010
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Catégorie
Maritime
218
Routier
7
Corporate
6
Ferroviaire
5
Surface
3
Aviation
1
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198
Publication
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