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Directives visant le personnel - Programmes de formation périodique à l'intention des pilotes - RAC 421.05(2)c)
1
Directives visant le personnel - Manifestation aéronautique spéciale - Spectacle aérien - Annexe A
1
Directives visant le personnel - Acrobaties aériennes à une altitude inférieure à 2 000 pieds AGL
1
Directives visant le personnel - Parachutisme en vue d'exécuter des sauts en parachute au-dessus ou à l'intérieur d'une zone bâtie ou d'un rassemblement de personnes en plein air
1
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
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Aviation
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(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
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Publications et documents d'orientation
10
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Spécifications exploitation
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
7
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
6
Aéronefs ultra-légers
1
Sécurité des drones
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9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Sûreté aérienne
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Services généraux
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Transport maritime
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Catégorie
Aviation
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Type de contenu
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