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Transports Canada
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Affichage de 371 à 380 sur 402 des éléments.
Recherche
Plan d'action climatique de l'aviation du Canada
1
Programme de sûreté du fret aérien
1
Navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie Transport - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 529 - Giravions de la catégorie transport - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 516 - Émissions des aéronefs - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 625 - Normes relatives à l'équipement et à la maintenance des aéronefs - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 527 - Giravions de la catégorie normale - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 625 Appendice C : Tâches hors calendrier et exigences relatives à la maintenance de l'équipement - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Mesures, mises à jour et lignes directrices pour l’aviation liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
303
Publications
26
Navigabilité des aéronefs
14
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Sécurité des drones
6
Services aériens commerciaux
6
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Transport maritime
132
Marchandises dangereuses
101
Services généraux
96
Transport ferroviaire
33
Transport routier
27
Programmes
15
Campagnes
14
Marine
5
Publications
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
144
2022
77
2021
138
2020
380
2019
493
2018
289
2017
88
2016
71
2015
221
(-) 2014
2013
133
2012
155
2011
204
2010
1721
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
(-) 2005
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
394
Corporate
1
Type de contenu
Page
374
Publication
24
Sujet
3
Service
1
Type
Type